Orme du Guet

Le Plan de cession a été voté ce lundi 29 mai lors de l'Assemblée Générale des Copropriétaire à l'unanimité moins une voix.

Le Conseil Syndical, reconduit à l'identique lors de l'AG, va pouvoir désormais engager les dernières actions pour mener à bien l'opération. La premère sera de prendre rendez-vous avec la nouvelle équipe municipale pour discuter du calendrier. Notre objectif est de boucler le dossier avant la fin de l'année.

Vous pouvez consulter la présentation du dossier Rétrocession lors de l'AG en cliquant sur le lien suivant : Rétrocession 2008.ppt.

Nous avons tenu en fin d'après-midi une réunion avec Philippe LEMAITRE et Philippe WITTERKERTH, les représentants de la Mairie de Palaiseau, et Alain RENESSON du cabinet de géomètres FAU-SIMON.

L'ordre du Jour était entièrement destiné au périmètre des éléments rétrocédés et au planning.

Nous avons déjà eu l'occasion de vous présenter le périmètre de cette rétrocession lors d'un précédent billet. Nous le complétons avec la liste suivante :

• Éléments rétrocédés :
  • La voirie et les bordures
  • Bouche à incendie et regard
  • Passage d'accès à la forêt entre les n° 64 et 66, y compris le portillon
• Éléments non rétrocédés :
  • Regards situés sur les bordures
  • Bande privative de 1m devant les n° 2, 4 et 6. Par conséquent, les éventuels travaux de réfection entrepris par la Mairie ne concerneront pas cette bande
  • Les 2 places publiques au fond de la première impasse à gauche (entre les n° 27 et 29)
  • Transformateur EDF
  • Gouttières qui tombent directement dans des regards situés sur la voirie. Par conséquent, l'entretien de ces gouttières reste à la charge des copropriétaires
  • Espace vert entre les n° 55 et 68, au fond à gauche de la résidence
  • Clôture

Côté planning, voici l'enchaînement des tâches restantes :

• FAU SIMON produit le document final, appelé Plan de Division (estimation : 10 février) et le transmet à Frabat et aux Services Techniques de la Ville
• Les Services Techniques instruisent le dossier de rétrocession à soumettre aux élus (durée : 1 mois environ)
• L'Assemblée Générale des Copropriétaires valide le Plan de Division (AG à caler rapidement) et mandate un représentant pour signer le plan avant son dépôt chez le notaire
• Le Conseil Municipal délibère et donne mandat au Maire de signer le Plan de Division
• FAU SIMON dépose le Plan de Division chez un Notaire
• Les Services Techniques de la Mairie font réaliser la mise à jour du Cadastre

Vous l'avez compris, notre dossier ne pourra aboutir avant les prochaines élections municipales. En effet, le dernier Conseil Municipal a lieu le 8 février. L'ordre du Jour est bouclé depuis ce soir.

Certes, nous sommes déçus, tout comme vous. Mais nous ne relâchons pas nos efforts. Il nous faut en plus de terminer l'instruction du dossier, désormais entamer une phase de lobbying auprès des différents candidats à l'élection municipale pour nous assurer que notre dossier ne soit pas abandonné par la nouvelle équipe (issue de la majorité actuelle ou d'une nouvelle).

La prochaine étape pour nous est le vote en Assemblée Générale. Nous avons contacté dès ce soir FRABAT pour leur demander d'organiser l'AG avant la fin du mois de mars. Nous vous informerons de la date retenue dès réception de leur réponse.

En attendant, nous vous invitons à participer au sondage lancé dans la dernière note. 

La prochaine AG pourrait se tenir durant la seconde quinzaine de mai.

Lors de la dernière AG, nous avons voté une modification du mandat de syndic, indiquant que les AG se tiendraient désormais en journée (heures ouvrables) et non plus le soir. Si nous préférons des AG le soir, une surfacturation nous sera appliquée, d'un montant horaire de 105 € TTC.

Je souhaiterais avoir votre avis. Pouvez-vous répondre au sondage ci-dessous :

Nous avons rencontré ce matin Magalie BOYE, qui remplace Marie LAHALLE pour la gestion de notre compte chez Frabat. Nous avons abordé la gestion courante et les attentes en terme de relation entre Frabat et le Conseil Syndical. Le premier contact a été très bon.

Magalie BOYE se charge de recenser tous les contrats en vigueur. Nous en profiterons pour faire le point sur les contrats à modifier et à résilier.

Nous avons eu confirmation au passage que tous les travaux concernant la rétrocession sont terminés. Hayet a réalisé la mise en conformité de notre réseau électrique. EAV a réalisé le curage et l'inspection vidéo de nos canalisations. Fau-Simon a réalisé bornage et le relevé topographique. Il semblerait également que l'éclairage ait déjà été relié au réseau électrique de la Ville. Si cette information était vérifiée, nous avons demandé à Magalie BOYE de modifier notre contrat EDF, en vue d'abaisser la puissance de notre compteur.

Le Conseil Syndical vous souhaite à tous de très bonnes fêtes de fin d'année. Et rendez-vous en 2008 pour l'épilogue de la saga de l'Orme du Guet : la Rétrocession