Orme du Guet

Le dernier Conseil Municipal du 7 mai a entériné la rétrocession de la Voirie de l'Allée du Pont des Beaunes. Le processus touche donc à sa fin, puisque désormais il ne reste plus qu'une étape symbolique de signature du transfert à la Préfecture.

Le Conseil Syndical remercie tous les copropriétaires pour leur soutien sur ce dossier et leur patience.

Nous dédions également ce succès à Louis Orhan, membre du Conseil Syndical qui nous a quittés le mois dernier.

Vous pouvez consulter la notice explicative sur l'enquête publique préalable à la rétrocession de notre allée sur le site Internet de la Ville : http://www.ville-palaiseau.fr/actualites/actualites-sur-l...

Le Conseil Syndical vous adresse ses meilleurs voeux pour cette nouvelle année. Une année placée sous le signe de la rétrocession.

Nous vous informons que la procédure touche à sa fin. Après le vote au dernier Conseil Municipal de 2008, nous franchissons une nouvelle étape : l'ouverture de l'enquête publique. Cette enquête commencera le 21 janvier pour s'achever le 4 février 2009, conformément à l'arrêté municipal ARR-URBA-2008-12-652. Vous pourrez consulter le dossier au service développement urbain aux heures d'ouverture mentionnées dans l'arrêté.

A la suite de cette enquête publique, le commissaire enquêteur  disposera d'un délai d'un mois pour transmettre au Maire le dossier et le registre accompagné de ses conclusions motivées.

Hier soir, le Conseil Municipal de Palaiseau a voté le lancement de la procédure de rétrocession de l'Allée du Pont des Beaunes. Ce vote à l'unanimité (sous réserve du décompte officiel, qui sera donné dans le compte-rendu du CM) clot 8 années de démarches et de débats divers.

D'un point de vue plus technique, le vote de la délibération déclenche l'ultime phase du long processus. Le CM a décidé hier soir le lancement de la procédure de transfert d'office de notre allée. Cette procédure, allégée, permet de se passer d'acte notarié. Elle oblige simplement à réaliser une enquête publique de 15 jours. Cette enquête aura lieu courant janvier 2009.

Une deriière délibération du CM (sans doute en février 2009) permettra d'entériner la rétrocession.

Le Conseil Syndical tient à remercier tous les résidents qui ont participé activement ou qui ont sipmplement pris part aux débats concernant ce dossier qui arrive, enfin !, à son terme.

Nous vous souhaitons de bonnes fêtes de Noël et de fin d'année.

Le Plan de cession a été voté ce lundi 29 mai lors de l'Assemblée Générale des Copropriétaire à l'unanimité moins une voix.

Le Conseil Syndical, reconduit à l'identique lors de l'AG, va pouvoir désormais engager les dernières actions pour mener à bien l'opération. La premère sera de prendre rendez-vous avec la nouvelle équipe municipale pour discuter du calendrier. Notre objectif est de boucler le dossier avant la fin de l'année.

Vous pouvez consulter la présentation du dossier Rétrocession lors de l'AG en cliquant sur le lien suivant : Rétrocession 2008.ppt.